Wavre | Actualité

14 octobre 2008

CONSEIL COMMUNAL

Séance du 21 octobre 2008

ORDRE DU JOUR

A. SEANCE PUBLIQUE

S.P.1. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Antoine – Budget pour l’exercice 2009 – Avis.

S.P.2. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Joseph – Compte pour l’année 2007 – Avis.

S.P.3. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Joseph - Budget pour l’exercice 2009 – Avis.

S.P.4. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Eglise Protestante Unie de Belgique – Budget pour l’exercice 2009 - Avis.

S.P.5. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre – Budget général pour l’exercice 2008 – Deuxième modification des recettes et dépenses du service ordinaire.

S.P.6. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2008 – Quatrième modification des recettes et dépenses du service ordinaire.

S.P.7. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2008 – Troisième modification des recettes et dépenses du service extraordinaire.

S.P.8. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2008 – Service extraordinaire – Décision de principe de passer certains marchés publics et choix de leur mode de passation.

S.P.9. Fiscalité communale – Règlement-taxe fixant le taux des additionnels communaux au précompte immobilier pour 2009.

S.P.10. Fiscalité communale – Règlement-taxe fixant le taux des additionnels communaux à l’impôt des personnes physiques pour 2009.

S.P.11. Fiscalité communale – Règlement-taxe sur la vente de sacs poubelles règlementaires – Modification.

S.P.12. Fiscalité communale – Règlement-taxe sur l’enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices.

S.P.13. Fiscalité communale – Règlement-taxe sur les versages sauvages.

S.P.14. Biens communaux – Emplacement de parking sis avenue Molière – Désaffectation.

S.P.15. Affaires immobilières – Biens communaux – Aliénation de biens immobiliers – Cession d’une parcelle de terrain sise avenue Molière – Décision de principe (Copropriété de la Résidence Magritte).

S.P.16. Affaires immobilières – Installation d’une cabine électrique - Rue G. Everaerts – Acquisition d’une parcelle de terrain - Bail emphytéotique (SEDILEC).

S.P.17. Travaux publics – Rénovation de la cure de Bierges – Approbation de la majoration de la dépense.

S.P.18. Travaux publics – Aménagement des chemins du Stocquoy et de Lauzelle – Approbation du projet présenté par la Ville d’Ottignies-Louvain-La-Neuve, du cahier des charges et du plan régissant l’entreprise et du montant estimatif de la quote-part de la Ville de Wavre.

S.P.19. Voirie – Rue de la Closière, 12 - Permis d’urbanisme - Cession et aménagement de la voirie.

S.P.20. Voirie – Rue des Templiers – Permis d’urbanisme – Cession de la voirie.

S.P.21. Voirie – Avenue du Ruisseau du Godru et avenue de la Tenderie – Permis d’urbanisme – Cession et aménagement de la voirie.

S.P.22. Renonciation à l’expropriation prévue concernant le plan communal d’aménagement n° 6 dit du Pont des Amours – Angle de la rue du Chemin de Fer et de la rue Lambert Fortune.

S.P.23. Nomenclature des voies et places publiques – Nouvelle dénomination – Décision de principe (Lotissement Alexis).

S.P.24. Règlement de police – Parc de Loisirs du Bois de Beumont – Accès.

S.P.25. Contrat de Rivière Dyle et affluents – Adhésion.