Wavre | Actualité

Jeudi 15 mai 2008

Conseil communal

20 mai 2008

Ordre du jour

S.P.1. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Jean-Baptiste - Compte pour l’année 2007 – Avis.

S.P.2. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l’année 2007 – Avis.

S.P.3. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte pour l’année 2007 – Avis.

S.P.4. Administration générale – Application de l’article 187 §1 du Code wallon du Logement – Fixation des objectifs et des principes des actions envisagées par la commune pour la mandature.

S.P.5. Association intercommunale – Intercommunale sociale du Brabant Wallon, en abrégé "ISBW" – Assemblée générale statutaire du 18 juin 2008 – Approbation des points mis à l’ordre du jour.

S.P.6. Association intercommunale – Intercommunale du Brabant Wallon, en abrégé "IBW" – Assemblée générale statutaire du 5 juin 2008 – Approbation des points mis à l’ordre du jour.

S.P.7. Associations intercommunales – Association Intercommunale du Brabant wallon, en abrégé "IBW" – Prise de participation dans le capital de la SPGE – (avenues des Sorbiers et Belloy).

S.P.8. Comptabilité de la Zone de Police – Comptes annuels de l’exercice 2007 (compte budgétaire, bilan, compte de résultats, annexe) – Règlement provisoire.

S.P.9. Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2008 – Première modification des recettes et dépenses du service ordinaire : injection du résultat budgétaire du compte 2007.

S.P.10. Comptabilité communale – Comptes annuels de l’exercice 2007 (compte budgétaire, bilan, compte de résultats, annexe) – Règlement provisoire.

S.P.11. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2008 – Première modification budgétaire du service extraordinaire – Décision de principe de passer certains marchés publics et choix de leur mode de passation.

S.P.12. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2008 – Deuxième modification des recettes et dépenses du service ordinaire : injection du résultat budgétaire du compte 2007.

S.P.13. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2008 – Deuxième modification des recettes et dépenses du service extraordinaire : injection du résultat budgétaire du compte 2007.

S.P.14. Finances communales - Application de la directive de l’Union européenne relative au profil de placement (MIFID).

S.P.15. Comptabilité communale – Provision pour menues dépenses.

S.P.16. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Terrain d’assiette de la voirie dite « Chemin de la Justice » - Acquisition de gré à gré (Mme DE BEUKELAER).

S.P.17. Travaux publics – Parc Industriel Nord – Champ du Chechienne – Travaux de plantations – Approbation du projet, du cahier spécial des charges et des plans régissant l’entreprise et du montant estimatif de la part communale.

S.P.18. Voirie communale – Rue Morimont, 25 – Permis d’urbanisme – Tracé et cession de la voirie.

S.P.19. Voirie communale – Avenue Ruisseau du Godru et Avenue de la Tenderie – Cession, élargissement, aménagement et équipement de la voirie.

S.P.20. Voirie communale - Rue Elie Legrève, 41 à Limal – Cession de la voirie.

S.P.21. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Vacance d’un emploi d’agent de police - Filière externe pour contractuels (Mobilité 2008.01).

S.P.22. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel administratif et logistique – Vacance d’un emploi de niveau C, Assistant – adjoint Gestionnaire fonctionnel - Filière externe pour statutaires (Mobilité 2008.01).

S.P.23. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel administratif et logistique – Vacance d’un emploi de niveau C, Assistant - Accueil - Filière externe pour statutaires (Mobilité 2008.01).

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